Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE
/
CSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSS
COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE

Numéro de dépôt :
1045565
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CSS

Déposée le 29 mars 1978 par COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE domicilié(e) (S.A.), 2 quai Henri IV 75004 Paris. - France.

La marque CSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CSS est expirée depuis le 29 mars 1988.

COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BABY JARDIN


COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE - (S.A.), 2 quai Henri IV 75004 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitumes;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.